{"id":292659,"date":"2026-06-20T14:59:15","date_gmt":"2026-06-20T18:59:15","guid":{"rendered":"https:\/\/theequity.ca\/des-residents-exigent-que-la-mrc-modifie-son-systeme-injuste-de-quote-parts-municipales\/"},"modified":"2026-06-20T14:59:15","modified_gmt":"2026-06-20T18:59:15","slug":"des-residents-exigent-que-la-mrc-modifie-son-systeme-injuste-de-quote-parts-municipales","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/theequity.ca\/fr\/des-residents-exigent-que-la-mrc-modifie-son-systeme-injuste-de-quote-parts-municipales\/","title":{"rendered":"Des r\u00e9sidents exigent que la MRC modifie son syst\u00e8me \u00ab injuste \u00bb de quote-parts municipales"},"content":{"rendered":"

Lors de la r\u00e9union du conseil des maires de la MRC de Pontiac la semaine derni\u00e8re \u00e0 Campbell\u2019s Bay, un groupe de r\u00e9sidents d\u2019Alleyn et de Cawood a domin\u00e9 la p\u00e9riode de questions, exprimant leurs pr\u00e9occupations quant \u00e0 la fa\u00e7on dont la MRC calcule les quote-parts municipales.<\/p>\n

Les r\u00e9sidents ont form\u00e9 un groupe de travail ce printemps pour contester ce qu\u2019ils estiment \u00eatre un processus d\u2019\u00e9valuation fonci\u00e8re injuste, apr\u00e8s avoir appris l\u2019hiver dernier que la valeur de leurs propri\u00e9t\u00e9s avait augment\u00e9 de 370 %.<\/p>\n

Cette augmentation affecte \u00e0 la fois les montants que la municipalit\u00e9 paie en taxes de police et en taxes scolaires, ainsi que le montant qu\u2019elle doit verser \u00e0 la MRC en quote-parts municipales.<\/p>\n

Mercredi, le groupe esp\u00e9rait que le conseil adopterait un r\u00e8glement, pr\u00e9sent\u00e9 par le groupe lors de la r\u00e9union du conseil d\u2019ao\u00fbt, qui supprimerait l\u2019utilisation du facteur comparatif pour d\u00e9terminer les quote-parts municipales \u00e0 verser \u00e0 la MRC.<\/p>\n

\u00ab Nous voulons que le facteur comparatif soit compl\u00e8tement supprim\u00e9 \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 la r\u00e9sidente Angela Giroux \u00e0 propos de la m\u00e9thode actuelle de d\u00e9termination des montants des quote-parts municipales.<\/p>\n

Le facteur comparatif est un nombre d\u00e9termin\u00e9 dans le processus d\u2019\u00e9valuation fonci\u00e8re. Selon le site web de la MRC, il est \u00ab \u00e9tabli en fonction des ventes sur le territoire de la municipalit\u00e9 durant l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente, par rapport \u00e0 la valeur d\u00e9pos\u00e9e au cours de la premi\u00e8re ann\u00e9e du r\u00f4le triennal \u00bb.<\/p>\n

Il est calcul\u00e9 en divisant le prix de vente d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 par son \u00e9valuation municipale. Par exemple, si un terrain est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 12 000 $ et qu\u2019il se vend 40 000 $, le facteur comparatif serait de 3,333.<\/p>\n

La premi\u00e8re ann\u00e9e d\u2019un r\u00f4le triennal, ce nombre est d\u00e9termin\u00e9 par type de lot, de sorte que les terrains r\u00e9sidentiels, forestiers, vacants et de chalet ont chacun leur propre facteur comparatif.<\/p>\n

Cependant, les deuxi\u00e8me et troisi\u00e8me ann\u00e9es d\u2019un r\u00f4le triennal, un seul facteur comparatif g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 est utilis\u00e9 pour d\u00e9terminer toutes les nouvelles \u00e9valuations de propri\u00e9t\u00e9s, m\u00eame si la valeur des terrains vacants a beaucoup plus augment\u00e9 que celle des terrains r\u00e9sidentiels.<\/p>\n

La vente de plus de 120 terrains vacants \u00e0 Alleyn et Cawood en seulement deux ans a entra\u00een\u00e9 un facteur comparatif \u00e9lev\u00e9 de 3,7 l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re, faisant grimper toutes les valeurs de propri\u00e9t\u00e9, y compris celles des r\u00e9sidents \u00e0 temps plein, de 370 %.<\/p>

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\"Queen<\/a><\/div><\/div>\n

Bien que la municipalit\u00e9 puisse modifier son taux de taxation pour r\u00e9duire l\u2019impact des \u00e9valuations fonci\u00e8res plus \u00e9lev\u00e9es sur les taxes municipales que les r\u00e9sidents paient, elle doit toujours verser des quote-parts municipales \u00e0 la MRC en fonction du facteur comparatif gonfl\u00e9 de l\u2019\u00e9valuation g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re, et c\u2019est ce processus que les r\u00e9sidents et les \u00e9lus d\u2019Alleyn et Cawood contestent.<\/p>\n

\u00ab Comment vous sentiriez-vous si [ . . . ] vous planifiez votre budget et que vous recevez une grosse facture de la MRC o\u00f9 vos quote-parts sont pass\u00e9es de 114 000 $ \u00e0 300 000 $ ? \u00bb a demand\u00e9 Isabelle Cardinal, directrice g\u00e9n\u00e9rale d\u2019Alleyn et Cawood, s\u2019adressant aux maires autour de la table lors de la r\u00e9union de mercredi.<\/p>\n

Mme<\/sup> Cardinal a d\u00e9clar\u00e9 que sur les 800 000 $ que la municipalit\u00e9 percevra en taxes municipales cette ann\u00e9e, environ 300 000 $ seront vers\u00e9s \u00e0 la MRC.<\/p>\n

Elle a ajout\u00e9 qu\u2019avec une population majoritairement \u00e2g\u00e9e, de nombreux r\u00e9sidents ne peuvent pas se permettre une augmentation d\u2019imp\u00f4t qui serait n\u00e9cessaire pour couvrir cette augmentation du montant d\u00fb \u00e0 la MRC, et donc sa municipalit\u00e9 n\u2019a pas augment\u00e9 les taxes, for\u00e7ant le conseil \u00e0 r\u00e9duire les fonds destin\u00e9s \u00e0 d\u2019autres services afin de payer ses quote-parts.<\/p>\n

\u00ab Nous avons des routes qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 empierr\u00e9es cette ann\u00e9e parce que nous n\u2019en avons pas les moyens, et [ . . . ] nous avons coup\u00e9 des activit\u00e9s que nous avions planifi\u00e9es \u00bb, a affirm\u00e9 Mme<\/sup> Cardinal.<\/p>\n

\u00ab Nous pensons qu\u2019il est juste que nous payions des quote-parts bas\u00e9es sur le m\u00eame taux que celui que nous appliquons \u00e0 nos contribuables. \u00bb<\/p>\n

Alleyn et Cawood ont pr\u00e9sent\u00e9 un r\u00e8glement aux maires en ao\u00fbt demandant que le facteur comparatif soit compl\u00e8tement supprim\u00e9 comme m\u00e9thode de d\u00e9termination des quote-parts municipales, et certains des participants de cette municipalit\u00e9 pr\u00e9sents mercredi s\u2019attendaient \u00e0 ce que ce r\u00e8glement soit adopt\u00e9 lors de la r\u00e9union de ce mois-ci.<\/p>\n

Lorsqu\u2019une simple motion de travail sur un r\u00e8glement a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e par le conseil, certains contribuables se sont f\u00e2ch\u00e9s.
La pr\u00e9f\u00e8te Jane Toller a d\u00e9clar\u00e9 que la motion devait d\u2019abord \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e avant que la MRC ne puisse proc\u00e9der \u00e0 la r\u00e9daction et \u00e0 la signature d\u2019un nouveau r\u00e8glement.<\/p>

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\u00ab Nous reviendrons ult\u00e9rieurement avec ce que nous pensons \u00eatre le plan le plus juste et le meilleur \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Mme<\/sup> Toller.<\/p>\n

\u00ab Il n\u2019y a aucune intention d\u2019essayer de reporter ou de diff\u00e9rer les choses ; c\u2019est simplement comme \u00e7a que cela doit \u00eatre fait. \u00bb<\/p>\n

Lors d\u2019une p\u00e9riode de disponibilit\u00e9 m\u00e9diatique apr\u00e8s la r\u00e9union, Mme<\/sup> Toller a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle comprenait les pr\u00e9occupations des contribuables d\u2019Alleyn et Cawood, et que la MRC \u00e9tudiait une solution qui b\u00e9n\u00e9ficierait \u00e0 l\u2019ensemble du Pontiac.<\/p>\n

\u00ab Notre travail est de nous assurer que nous \u00e9coutons et que nous r\u00e9pondons, et quelle que soit notre d\u00e9cision, elle b\u00e9n\u00e9ficiera \u00e0 toutes les municipalit\u00e9s et ne ciblera ni n\u2019entravera aucune en particulier \u00bb, a-t-elle affirm\u00e9.<\/p>\n

Elle a pr\u00e9cis\u00e9 que la MRC \u00e9valuera s\u2019il existe une meilleure fa\u00e7on d\u2019\u00e9valuer le calcul des quote-parts municipales, et esp\u00e8re avoir une r\u00e9ponse pour la s\u00e9ance du conseil des maires d\u2019octobre.<\/p>\n

La pr\u00e9sence du groupe de travail \u00e0 la r\u00e9union de mercredi dernier n\u2019\u00e9tait que le dernier d\u00e9veloppement de plusieurs mois d\u2019efforts pour modifier le processus d\u2019\u00e9valuation fonci\u00e8re aux niveaux de la MRC et de la province, ce qui incluait la diffusion d\u2019une p\u00e9tition en ligne demandant des changements \u00e0 la province.<\/p>\n

La p\u00e9tition a recueilli plus de 4 000 signatures et a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale par le d\u00e9put\u00e9 de Pontiac Andr\u00e9 Fortin la semaine derni\u00e8re.<\/p>\n

Ce mois-ci, Alleyn et Cawood ont re\u00e7u leur r\u00f4le triennal de premi\u00e8re ann\u00e9e, qui a offert une \u00e9valuation plus nuanc\u00e9e des propri\u00e9t\u00e9s bas\u00e9e sur le type de lot et a r\u00e9duit l\u2019augmentation g\u00e9n\u00e9rale de 370 % pour les r\u00e9sidents.<\/p>\n

Mais les membres du groupe de travail insistent toujours pour que le processus d\u2019\u00e9valuation soit modifi\u00e9 et que le facteur comparatif soit abandonn\u00e9 dans la d\u00e9termination des quote-parts municipales, afin que les municipalit\u00e9s ne soient pas confront\u00e9es \u00e0 ce que le groupe de travail a qualifi\u00e9 de factures de taxes et de quote-parts municipales d\u00e9form\u00e9es \u00e0 l\u2019avenir.<\/p>\n

Innergex<\/strong><\/p>\n

Avec l\u2019adoption d\u2019une r\u00e9solution lors de la r\u00e9union de mercredi, la MRC a annonc\u00e9 son intention de signer une entente pour travailler avec Innergex, une entreprise qu\u00e9b\u00e9coise d\u2019\u00e9nergie renouvelable, lorsqu\u2019Hydro-Qu\u00e9bec lancera son appel de propositions pour des projets d\u2019\u00e9nergie solaire plus tard cette ann\u00e9e.<\/p>\n

Lors de la r\u00e9union du mois dernier, la MRC a annonc\u00e9 la signature d\u2019un accord de confidentialit\u00e9 avec Innergex, suite \u00e0 sa r\u00e9ponse \u00e0 l\u2019appel \u00e0 soumissions de la MRC pour des projets d\u2019\u00e9nergie solaire en f\u00e9vrier. Depuis, la MRC est en discussion avec Innergex concernant les termes de l\u2019accord.<\/p>\n

La pr\u00e9f\u00e8te de la MRC de Pontiac, Jane Toller, a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019avant de signer un accord, la MRC voulait s\u2019assurer d\u2019avoir la libert\u00e9 de travailler avec d\u2019autres entreprises sur d\u2019autres projets si elle le souhaitait.<\/p>\n

\u00ab Innergex a demand\u00e9 l\u2019exclusivit\u00e9 uniquement pour les projets que nous avons identifi\u00e9s pour eux \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Mme<\/sup> Toller, ajoutant que la MRC pourrait potentiellement travailler avec d\u2019autres entreprises, m\u00eame si aucun projet sp\u00e9cifique n\u2019a encore \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9.<\/p>\n

La MRC voulait \u00e9galement s\u2019assurer que le projet serait bien accueilli par les r\u00e9sidents du Pontiac. Elle n\u2019a pas encore men\u00e9 de consultations publiques, mais pr\u00e9voit de le faire \u00e0 l\u2019avenir.<\/p>\n

Mme<\/sup> Toller a d\u00e9clar\u00e9 que l\u2019accord n\u2019est qu\u2019un accord de principe pour travailler ensemble, et n\u2019est li\u00e9 \u00e0 aucun projet en particulier.<\/p>\n

\u00ab L\u2019accord de collaboration est \u00e9tabli uniquement comme un cadre de collaboration entre les parties ; il ne cr\u00e9e pas d\u2019obligations financi\u00e8res \u00bb, a-t-elle affirm\u00e9.<\/p>\n

La directrice g\u00e9n\u00e9rale de la MRC, Kim Lesage, a d\u00e9clar\u00e9 que la MRC de Pontiac est la premi\u00e8re MRC au Qu\u00e9bec \u00e0 lancer un appel d\u2019int\u00e9r\u00eat pour un projet d\u2019\u00e9nergie solaire, et qu\u2019elle esp\u00e8re \u00eatre bien positionn\u00e9e lorsque Hydro-Qu\u00e9bec lancera son appel de projets, esp\u00e9rons-le plus tard cette ann\u00e9e.<\/p>\n

Deux sites potentiels ont \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9s pour l\u2019emplacement \u00e9ventuel d\u2019un projet solaire : le parc industriel de Litchfield et une bande de terrain juste au sud de l\u2019Ultramar \u00e0 Bryson.<\/p>\n

L\u2019accord de partenariat officiel n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9, mais Mme<\/sup> Toller a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019ils l\u2019auraient probablement pr\u00eat avant la r\u00e9union du conseil des maires d\u2019octobre.<\/p>\n

Les organisateurs de la course Terry Fox reconnus par la MRC<\/strong><\/p>\n

La MRC de Pontiac a remis des parchemins aux organisateurs de longue date de la Course Terry Fox de Shawville, Rick Valin et John Petty, en reconnaissance de leurs ann\u00e9es de service \u00e0 la communaut\u00e9 du Pontiac.<\/p>\n

Les deux hommes ont organis\u00e9 l\u2019\u00e9v\u00e9nement pendant plus de 40 ans avant de s\u2019arr\u00eater en 2022. Le duo a amass\u00e9 plus de 500 000 $ au fil des ans pour soutenir la recherche sur le cancer.<\/p>\n

La MRC a remis \u00e0 chaque homme une \u00ab Pagaie de l\u2019Accomplissement du Pontiac \u00bb, une pagaie de canot grav\u00e9e arborant le logo de la MRC de Pontiac qui, selon la pr\u00e9f\u00e8te Jane Toller, est la \u00ab plus haute distinction que l\u2019on puisse recevoir de la MRC \u00bb.<\/p>\n

Ensuite, Mme<\/sup> Toller a pass\u00e9 le micro aux deux hommes et leur a donn\u00e9 la parole.<\/p>\n

\u00ab Je voudrais remercier la MRC pour votre soutien au fil des ans \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 M. Petty, qui a \u00e9galement remerci\u00e9 le public pour son soutien continu et ses dons.<\/p>\n

M. Petty a affirm\u00e9 qu\u2019il aimait amasser des fonds pour une bonne cause, mais il appr\u00e9ciait \u00e9galement de voir toutes les personnes qui venaient soutenir l\u2019\u00e9v\u00e9nement.<\/p>\n

\u00ab L\u2019argent est important, mais voir les gens est aussi une chose importante. \u00bb<\/p>\n

Ensuite, M. Valin a pris le micro, affirmant qu\u2019ils avaient eu l\u2019occasion au fil des ans de rencontrer plusieurs membres de la famille Fox, y compris la m\u00e8re de Terry, Betty Fox, lorsqu\u2019elle est venue visiter l\u2019\u00e9cole secondaire Pontiac.<\/p>\n

\u00ab Je suis si fier d\u2019\u00eatre membre de la communaut\u00e9 du Pontiac, mais surtout \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00bb, a-t-il d\u00e9clar\u00e9.<\/p>\n

La course est revenue cette ann\u00e9e apr\u00e8s une interruption d\u2019un an, gr\u00e2ce \u00e0 de nouvelles organisatrices, Jennifer Mielke et Carolann Barton. Les deux \u00e9taient pr\u00e9sentes pour annoncer les r\u00e9sultats de la course.<\/p>\n

\u00ab Je suis heureuse d\u2019annoncer qu\u2019\u00e0 cinq heures ce soir, nous avions recueilli 7 735 $ pour la recherche sur le cancer \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Mme<\/sup> Mielke.<\/p>\n

La pr\u00e9f\u00e8te Toller a remis des fleurs aux deux femmes pour leur r\u00f4le dans la relance de l\u2019\u00e9v\u00e9nement.<\/p>\n

Financement FRR2 approuv\u00e9 pour 11 projets<\/strong><\/p>\n

\u00c9galement lors de la r\u00e9union mensuelle du conseil, les maires ont approuv\u00e9 la distribution de 597 992,21 $ en financement provincial pour 11 projets communautaires \u00e0 travers le Pontiac.<\/p>\n

L\u2019argent provient du volet 2 du Fonds r\u00e9gions et ruralit\u00e9 (FRR2) de la province, qui est distribu\u00e9 chaque ann\u00e9e par la MRC \u00e0 des projets qui favorisent le d\u00e9veloppement local et r\u00e9gional.<\/p>\n

Cette ann\u00e9e, la MRC a re\u00e7u 25 candidatures pour les 600 000 $ qu\u2019elle avait \u00e0 disposition dans l\u2019enveloppe du FRR2. Les 11 candidats retenus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9s en ao\u00fbt par un comit\u00e9 dont les membres ont \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9s par le conseil des maires.<\/p>\n

Les projets b\u00e9n\u00e9ficiant du financement du FRR2 cette ann\u00e9e sont :<\/p>\n

    \n
  • La Zec Rapides des Joachimes a re\u00e7u 20 336,63 $ pour la phase deux du remplacement de son centre d\u2019accueil sud<\/li>\n
  • La troupe de th\u00e9\u00e2tre Pontiac Community Players a re\u00e7u 5 908,72 $ pour la construction d\u2019un syst\u00e8me d\u2019\u00e9clairage portable<\/li>\n
  • Le parc des Chutes Coulonge a re\u00e7u 100 000 $ pour la phase un de son projet d\u2019agrandissement du parc<\/li>\n
  • La Soci\u00e9t\u00e9 d\u2019agriculture de Chapeau a re\u00e7u 57 600 $ pour la deuxi\u00e8me phase de construction du b\u00e2timent du march\u00e9 des fermiers<\/li>\n
  • Le comit\u00e9 touristique de la Galeries Chapeau et de l\u2019\u00cele-aux-Allumettes a re\u00e7u 75 438,49 $ pour la premi\u00e8re phase de r\u00e9parations \u00e0 la Galerie r\u00e9gionale de Chapeau<\/li>\n
  • La Municipalit\u00e9 d\u2019Alleyn et Cawood a re\u00e7u 29 371,34 $ pour revitaliser sa biblioth\u00e8que municipale<\/li>\n
  • La Municipalit\u00e9 de Bristol a re\u00e7u 31 328,27 $ pour le projet de revitalisation de la jet\u00e9e de Norway Bay<\/li>\n
  • La Municipalit\u00e9 de Bryson a re\u00e7u 39 977,60 $ pour installer une structure d\u2019ombrage \u00e0 la plage de Bryson et au parc Havelock<\/li>\n
  • La Municipalit\u00e9 de Fort-Coulonge a re\u00e7u 96 980,68 $ pour installer une toilette autonettoyante \u00e0 l\u2019arr\u00eat du Village relais<\/li>\n
  • La Municipalit\u00e9 de Shawville a re\u00e7u 87 321 $ pour la phase deux des am\u00e9liorations apport\u00e9es au parc Mill Dam<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Lors de la r\u00e9union du conseil des maires de la MRC de Pontiac la semaine derni\u00e8re \u00e0 Campbell\u2019s Bay, un groupe de r\u00e9sidents d\u2019Alleyn et de Cawood a domin\u00e9 la p\u00e9riode de questions, exprimant leurs pr\u00e9occupations quant \u00e0 la fa\u00e7on dont la MRC calcule les quote-parts municipales. 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